SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE DENNEVILLE ET INTER-COMMUNES LIMITROPHES.

Active Denneville 1947-09-20
M

Mission

grouper les propriétaires de la communes ainsi que les étrangers en vue deu développement du gibier par la protection le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Denneville (50580)

Associations de Denneville

Contact

#

Identifiants

RNA
W503001206
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0503002567
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 503S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr