CROIX-ROUGE FRANCAISE (COMITE LOCAL DE COUTANCES) Active Coutances Secourisme Caritatif international W503000932 Créée en 1945 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Coutances (50200) Identifiants RNAW503000932 HIST.0503002494 Historique Créée le 01/04/1945, dernière déclaration le 16/09/2011 4 évènements 01/04/1945 Création 28/04/1945 Publication au Journal Officiel 16/09/2011 Dernière déclaration 23/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Secourisme / Caritatif international Secourisme 036520sauvetage, secourisme, protection civile Caritatif international 020020associations caritatives intervenant au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationPAS DE DATE DE CREATION - ATTENTION QUE LES STATUTS NATIONAUX PRESEANT DANS LE DOSSIER Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.