ASSOCIATION COMMUNALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE DENNEVILLE Active Denneville Anciens combattants W503000924 937573921 Créée en 1946 réunir des anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Denneville (50580) 3 GRANDE RUE, 50580 DENNEVILLE Identifiants RNAW503000924 SIREN937573921 HIST.0503002159 Historique Créée le 08/04/1946, dernière déclaration le 19/12/2023 5 évènements 08/04/1946 Création 08/04/1946 Enregistrement INSEE 08/04/1946 Dernier évènement INSEE 19/12/2023 Dernière déclaration 17/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationCREATION ANTERIEURE MAIS ARCHIVES INACESSIBLES Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.