SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT MARTIN D'AUBIGNY

Active Saint-Martin-d'Aubigny 1957-07-23
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune et des communes limitrophes, chasseurs ou non, en vue du développement, de la protection et du repeuplement du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par apport de sociétaire, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-d'Aubigny (50190)

Associations de Saint-Martin-d'Aubigny

Siège INSEE

8 VILLAGE DE L’EGLISE, 50190 SAINT-MARTIN-D'AUBIGNY

Contact

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Identifiants

RNA
W503000923
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
893962886
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0503002145
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 503S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr