M
Mission
exercer le droit de chasse sur les terrains concédés avec la limitation des jours de chasse, la protection du gibier, la destruction des nuisibles et la répression du braconnage
Domaines
- chasse 👉 Granville, Terre et Mer
@
Commune & Contact
Commune
Bricqueville-sur-Mer (50290)Associations de Bricqueville-sur-Mer
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W503000808
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0503002267
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 503S
Observation : SIEGE AU DOMICILE DU PRESIDENT
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr