INITIATIVES BRETTEVILLAISES

Active Bretteville-sur-Ay 1961-08-18
M

Mission

poursuivre les animations dans la commune assurées par l'ex syndicat d'initiative et proposer toutes autres animations et manifestations d'ordre culturel et sportif ou autres à sa seule initiative ou en accord avec d'autres organismes ou associations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bretteville-sur-Ay (50430)

Associations de Bretteville-sur-Ay

Siège INSEE

MAIRIE, 50430 BRETTEVILLE-SUR-AY

Contact

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Identifiants

RNA
W503000763
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
442508131
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44250813100012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0503002739
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 503S

Activité

syndicats d'initiative, offices de tourisme, salons du tourisme

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr