M
Mission
protéger le site dénommé Havre de Regnéville constitué par l'estuaire commun de la Sienne et de la Soulle, depuis le pont de la Roque jusqu'à la mer, et par l'ensemble de ses rivages jusqu'à la première ligne des crêtes
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Coutances Mer et Bocage
@
Commune & Contact
Commune
Regnéville-sur-Mer (50590)Associations de Regnéville-sur-Mer
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W503000762
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0503002540
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 503S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr