LA TRUITE DE L'ANERAIS Active Gouville-sur-Mer Pêche W503000662 Créée en 1951 pêcher ; réprimer le braconnage Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gouville-sur-Mer (50560) Identifiants RNAW503000662 HIST.19 Historique Créée le 04/05/1951, dernière déclaration le 17/02/2009 4 évènements 04/05/1951 Création 13/05/1951 Publication au Journal Officiel 17/02/2009 Dernière déclaration 21/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationMANQUE STATUT Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.