COMITE DES FETES ET DES LOISIRS Active Heugueville-sur-Sienne Comités des fêtes W503000604 Créée en 1972 organiser diverses fêtes et distractions pour la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Heugueville-sur-Sienne (50200) Identifiants RNAW503000604 HIST.0503002809 Historique Créée le 10/02/1972, dernière déclaration le 18/06/2024 4 évènements 10/02/1972 Création 18/02/1972 Publication au Journal Officiel 18/06/2024 Dernière déclaration 18/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.