ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION ET LA CONSERVATION DE LA CHAPELLE Active La Baleine Monuments historiques W503000595 Créée en 1990 restaurer la chapelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Baleine (50450) Identifiants RNAW503000595 HIST.0503002582 Historique Créée le 22/11/1990, dernière déclaration le 21/06/2017 4 évènements 22/11/1990 Création 05/12/1990 Publication au Journal Officiel 21/06/2017 Dernière déclaration 21/06/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.