Données officielles
Sources / RNA / SIRENE
Siège
Bretteville-sur-Ay (50430)
LA MAIRIE, 50430 BRETTEVILLE-SUR-AY
Identifiants
RNA W503000472
SIREN 447957473
SIRET 44795747300013
HIST. 0503002440
Historique
Créée le 21/11/1990 , dernière déclaration le 12/09/2025
6 évènements
21/11/1990
Création
21/11/1990
Enregistrement INSEE
05/12/1990
Publication au Journal Officiel
01/01/2008
Dernier évènement INSEE
12/09/2025
Dernière déclaration
14/03/2026
Mise à jour
Détails
Activité menée, telle que définie par l'administration
Nautisme / Club de sport
Nautisme 011095 nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile)
Club de sport NAF 93.12Z Activités de clubs de sports
Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration.
Forme juridique et régime de déclaration
Déclarée / Simple
Formulaires CERFA pré-remplis
2 formulaires
Provenance des données
RNA / SIRENE
Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA , SIRENE de l'INSEE . Assoce ne les modifie pas.