HAND BALL CANTONAL CERISYAIS Active Cerisy-la-Salle Handball W503000377 Créée en 1985 pratique de l'éducation physique et des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cerisy-la-Salle (50210) Identifiants RNAW503000377 HIST.0503002376 Historique Créée le 11/03/1985, dernière déclaration le 28/08/2007 4 évènements 11/03/1985 Création 27/03/1985 Publication au Journal Officiel 28/08/2007 Dernière déclaration 04/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball Handball 011070Handball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.