COMITE FÊTES ET LOISIRS DE GRATOT Active Gratot Comités des fêtes Loisirs W503000339 Créée en 2007 animation festive et sportive de la commune de Gratot Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gratot (50200) Identifiants RNAW503000339 HIST.0503003924 Historique Créée le 10/01/2007, dernière déclaration le 05/02/2024 4 évènements 10/01/2007 Création 27/01/2007 Publication au Journal Officiel 05/02/2024 Dernière déclaration 28/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.