COMITE DES FETES DE LE MESNIL AMAND Active Le Mesnil-Amand Comités des fêtes W503000033 Créée en 1959 organiser des fêtes dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Mesnil-Amand (50450) Identifiants RNAW503000033 HIST.229 Historique Créée le 24/08/1959, dernière déclaration le 09/02/2026 3 évènements 24/08/1959 Création 09/02/2026 Dernière déclaration 08/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRéclam le 23/06/2022 Retour du dossier le 20/12/2022 RECLAM LE 25/09/2024 Retour du dossier le 31/03/2025 avec flyer pour faire dde en ligne modif D de 2014 à 2025 (ancienne liste de 2013). SD Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.