MAM LES PETITS MATELOTS Active Bretteville Crèches W502008437 Créée en 2021 création d'une maison d'assistante maternelle Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Bretteville (50110) Identifiants RNAW502008437 Historique Créée le 18/03/2021, dernière déclaration le 18/03/2021 4 évènements 18/03/2021 Création 18/03/2021 Dernière déclaration 06/04/2021 Publication au Journal Officiel 06/04/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Crèches Crèches 021005crèches, garderies, haltes garderies Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.