COMITE DE DEFENSE DES USAGERS DU PORT DE PORTBAIL Active Portbail Intérêts maritimes Cadre de vie W502004550 Créée en 2015 défendre les intérêts des usagers du port de portbail Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Portbail (50580) Identifiants RNAW502004550 Historique Créée le 02/10/2015, dernière déclaration le 02/10/2015 4 évènements 02/10/2015 Création 02/10/2015 Dernière déclaration 17/10/2015 Publication au Journal Officiel 17/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts maritimes / Cadre de vie Intérêts maritimes 023022associations d'intérêts maritimes, marins Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.