PORT-BAIL BASKET EN COTE DES ISLES Active Portbail Basket W502003538 Créée en 1997 pratique du basket-ball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Portbail (50580) Identifiants RNAW502003538 HIST.0502004428 Anciennes informations Historique Créée le 22/07/1997, dernière déclaration le 04/06/1998 4 évènements 22/07/1997 Création 16/08/1997 Publication au Journal Officiel 04/06/1998 Dernière déclaration 03/12/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :1998-06-27 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.