ASSOCIATION NORD LOISIRS COTENTIN Active Tréauville Études historiques W502003518 Créée en 1997 découverte du patrimoine français Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tréauville (50340) Identifiants RNAW502003518 HIST.0502004378 Anciennes informations Historique Créée le 24/03/1997, dernière déclaration le 24/03/1997 4 évènements 24/03/1997 Création 24/03/1997 Dernière déclaration 19/04/1997 Publication au Journal Officiel 02/12/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.