ASSOCIATION DU BASSIN DU VAL DE SAIRE

Active Néville-sur-Mer 1994-04-21
M

Mission

aider les exploitants agricoles implantés sur le bassin du Val de Saire, à réaliser les travaux destinés à lutter contre la pollution des cours d'eaupar les effluents d'élevage en leur apportant les conseils techniques dans la conception de leur projet et les sommes correspondantes à des subventions attribuées par le Conseil Général de la Manche, et toutes personnes publiques ou privées

Domaines

  • pollutions, assainissement 👉 Cotentin
  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Cotentin
@

Commune & Contact

Commune

Néville-sur-Mer (50330)

Associations de Vicq-sur-Mer

Contact

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Identifiants

RNA
W502003270
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0502003904
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 502S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pollutions, assainissement

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr