GROUPE DE RECHERCHE DU COTENTIN Active Querqueville Autres recherches Études historiques W502003253 Créée en 1994 recherche et détection des témoins du passé Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Querqueville (50460) Identifiants RNAW502003253 HIST.0502003867 Historique Créée le 17/02/1994, dernière déclaration le 17/02/1994 4 évènements 17/02/1994 Création 17/02/1994 Dernière déclaration 02/03/1994 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Autres recherches / Études historiques Autres recherches 016050autres associations de recherche Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.