ASSOCIATION DE PROTECTION DU SITE DE TABOT Active Cosqueville Sites naturels Défense patrimoine W502003223 Créée en 1993 lutte pour le maintien du site de tabot en létat. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cosqueville (50330) Identifiants RNAW502003223 HIST.0502003764 Historique Créée le 18/06/1993, dernière déclaration le 18/06/1993 4 évènements 18/06/1993 Création 18/06/1993 Dernière déclaration 07/07/1993 Publication au Journal Officiel 24/06/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels / Défense patrimoine Sites naturels 024020protection de sites naturels Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.