POUR LE SOURIRE D'UN ENFANT Active Rauville-la-Bigot Droits des enfants Caritatif international W502003126 Créée en 1991 aide aux enfants défavorisés de toutes nationalités Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rauville-la-Bigot (50260) Identifiants RNAW502003126 HIST.0502003531 Historique Créée le 12/11/1991, dernière déclaration le 12/11/1991 4 évènements 12/11/1991 Création 12/11/1991 Dernière déclaration 04/12/1991 Publication au Journal Officiel 30/05/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits des enfants / Caritatif international Droits des enfants 003012défense des droits des enfants Caritatif international 020020associations caritatives intervenant au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.