ASSOCIATION DES TROIS FONTAINES Active Querqueville Consommateurs Locataires & Proprio W502002852 Créée en 1987 défendre ses adhérents face aux constructeurs. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Querqueville (50460) Identifiants RNAW502002852 HIST.0502002965 Historique Créée le 23/12/1987, dernière déclaration le 13/04/1992 4 évènements 23/12/1987 Création 20/01/1988 Publication au Journal Officiel 13/04/1992 Dernière déclaration 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Consommateurs / Locataires & Proprio Consommateurs 023002mouvements de consommateurs Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.