M
Mission
sauvegarder les intérêts publics et privés touchés directement ou indirectement par les conséquences de l'échouage du navire allemand Kini Kersten sur la plage de la commune du Rozel au matin du 1er janvier 1987, ces intérêts ne se limitant pas à la seule commune du Rozel
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Cotentin
@
Commune & Contact
Commune
Le Rozel (50340)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W502002804
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0502002843
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr