COMITE DES FETES ET DES LOISIRS DE FERMANVILLE Active Fermanville Loisirs Comités des fêtes W502002501 Créée en 1971 organiser des fêtes et manifestations publiques diverses Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fermanville (50840) Identifiants RNAW502002501 HIST.0502001573 Historique Créée le 28/01/1971, dernière déclaration le 17/12/1998 4 évènements 28/01/1971 Création 11/02/1971 Publication au Journal Officiel 17/12/1998 Dernière déclaration 31/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.