LE 15 CITOYEN

Activité

Mission

collecter des informations relatives à tous les projets de la communauté de commune des Pieux et ses alentours et leur diffusion auprès des citoyens ; veiller à ce qu'aucun citoyen ne reste en marge de la vie locale ; donner son avis sur les projets et proposer des solutions de développement durable respectueuses de l'environnement et des personnes ; mener ou engager toute étude concernant les projets dans le respect de la législation et de la réglementation en matière d'urbanisme et d'environnement ; mettre en oeuvre des actions de nature à permettre la sensibilisation et la promotion de ses propositions ainsi que si nécessaire la médiation avec les acteurs des projets

Commune

Les Pieux (50340)

Domaine

  • interventions sociales

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W502002230

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 502S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.