SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BENOISTVILLE

Active Benoîtville 1949-11-06
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, selon les modalités prévues par le règlement intérieur ; développer protéger et repeupler le gibier ; promouvoir l'élevage du gibier ; detruire les nuisibles ; réprimer le braconnage ; exploiter rationnellement la chasse sur les territoires où l'association exrcera un droit de chasse, soit par apport des adhérents, soit par cessions, échanges, ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Benoîtville (50340)

Associations de Benoîtville

Contact

#

Identifiants

RNA
W502001995
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
673/49
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 502S

Observation : NOTE INFO BENEVOLES

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr