M
Mission
grouper les proprietaires ou habitants des communes ainsi que les etrangers aux communes ou au territoire de la societe qui seraientadmis en vue du developpement du gibier par la protection, le
Domaines
- chasse 👉 Cotentin
@
Commune & Contact
Commune
Orglandes (50390)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W502001547
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0502001854
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier. NOTE INFO BENEVOLES PV AG du 21/09/2023 enregistré, pas de changement au sein du bureau
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr