COMITE DES FETES LES VIVROTS Active Helleville Comités des fêtes W502001377 Créée en 1987 organiser des loisirs pour la commune de Helleville Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Helleville (50340) Identifiants RNAW502001377 HIST.0502002889 Historique Créée le 17/04/1987, dernière déclaration le 02/07/2022 4 évènements 17/04/1987 Création 13/05/1987 Publication au Journal Officiel 02/07/2022 Dernière déclaration 31/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Réclam le 11/04/2019 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.