SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DES PIEUX

Active Les Pieux 1947-07-11
M

Mission

grouper les proprietaires ou habitants de la commune ainsi que les etrangers a la commune ou au territoire de la societe qui seraientadmis en vue de developpement du gibier par la protection, le repeuplement, lélevage, la ddestruction des nuisibles,la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possède des droits de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Pieux (50340)

Associations de Les Pieux

Siège INSEE

14 ROUTE DE CHERBOURG, 50340 LES PIEUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W502001083
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
501810899
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0502000536
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 502S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier. NOTE INFO AUX BENEVOLES 2017.

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr