SOCIETE DE CHASSE INTERCOMMUNALE DE BRETTEVILLE-EN-SAIRE ' LA BRETTEVILLAISE '

Active Bretteville 1979-01-03
M

Mission

grouper les propriétaires ou habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune ou au territoire de la société qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection, le .....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bretteville (50110)

Associations de Bretteville

Siège INSEE

28 ROUTE DES CHENES, 50110 BRETTEVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W502000942
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
880322482
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0502002073
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 502S

Observation : modif de bureau classée sans suite dossier incomplet 20/10/11

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Chasse, piégeage et services annexes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr