SOCIETE DE CHASSE INTERCOMMUNALE 'LA SAINT-PIERRAISE' Active Saint-Pierre-Église Loisirs Chasse W502000881 Créée en 1963 organisation de la chasse. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-Église (50330) Identifiants RNAW502000881 HIST.0502001188 Historique Créée le 23/04/1963, dernière déclaration le 09/11/2023 4 évènements 23/04/1963 Création 25/05/1963 Publication au Journal Officiel 09/11/2023 Dernière déclaration 10/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.