LA GATTEVILLAISE Active Gatteville-le-Phare Humanitaire Maisons de retraite W502000750 Créée en 1989 répondre à tous les besoins exprimés ou non des retraités et personnes âgées Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gatteville-le-Phare (50760) Identifiants RNAW502000750 HIST.0502003241 Historique Créée le 27/11/1989, dernière déclaration le 18/09/2024 4 évènements 27/11/1989 Création 20/12/1989 Publication au Journal Officiel 18/09/2024 Dernière déclaration 23/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire / Maisons de retraite Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Maisons de retraite 021020foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRetour du dossier le 23/06/2025 avec flyer pour faire dde en ligne modif D (manq PV). SD Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.