SAINTE MERE BASKET CLUB Dissoute Sainte-Mère-Église Basket W502000665 Créée en 2009 Cette association est dissoute depuis le 2020-01-10. pratique du basket-ball
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Mère-Église (50480) Identifiants RNAW502000665 Historique Créée le 06/08/2009, dernière déclaration le 13/03/2020 5 évènements 06/08/2009 Création 22/08/2009 Publication au Journal Officiel 10/01/2020 Dissolution 13/03/2020 Dernière déclaration 20/07/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.