ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.P.E.L.) DE L'ECOLE NOTRE-DAME DE MONTEBOURG

Activité

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformaément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants , selon leur conscience ; pormouvoir le caractère propre de l'Enseignement Catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. A cet effet, l'Association adhère à l'Apel de l'académie de Caen dit Apel de Basse-Normandie, elle-même membre de l'Apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établisement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvlirs publics et de toutes autkorités civiles ou religieuses et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes les questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir dans le respect des compétences de chacun apporter son soutien à l'établissment et contribuer à son animation

Commune

Montebourg (50310)

Domaine

  • parents d'élèves

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W502000568

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0502001927

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 502S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : NOTE INFO BENEVOLES RECLAM LE 23/02/2023 Retour du dossier le 20/07/2023 avec flyer pour faire dde en ligne.

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.