M
Mission
Assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente ; se livrer a toute activite se rapportant directement ou indirectement a l'education, a l'enseignement, a la formation et a . . .
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Cotentin
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Sauveur-le-Vicomte (50390)Associations de Saint-Sauveur-le-Vicomte
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W502000367
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0502001299
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Observation : NOTE AUX BENEVOLES
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr