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ASSOCIATION DES JARDINS PROVISOIRES DE LA MARINE

Cette association est dissoute depuis le 2010-04-24.

gestion et utilisation des parcelles de domaine public de la marine dans l'agglomération cherbourgeoise et mises, provisoirement, à l'usage de jardins, à la disposition des personnels civils et militaires de la marine à titre de concession précaire et révocable par la voie d'un arrêté du préfet maritime de la première région

Données officielles

Sources / RNA

Siège

Cherbourg-Octeville cedex (50115)

Identifiants

Historique

Créée le , dernière déclaration le