Mission
regrouper les chasseurs et propriétaires de terres situées sur la commune de Courtils et éventuellement sur la commune limitrophe de Servon ; exploitation en commun de la chasse dans le respect des propriétés et des récoltes ; répression du braconnage ; destruction des animaux nuisibles ; développement du gibier, sa protection et son repeuplement ; organisation de la chasse ; défense des intérêts des chasseurs et propriétaires membres de la société par tous les moyens légaux près de toutes les juridictions compétentes
Domaines
- chasse 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
Commune & Contact
Commune
Courtils (50220)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 501S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr