COMITE DE VIGILANCE DU MONT SAINT MICHEL POUR LE SUIVI DES TRAVAUX CONCERNANT SES ABORDS,SES MOYENS D ACCES ET L OPERATION GRAND SITE

Active Le Mont-Saint-Michel 1995-12-14
M

Mission

suivre avec attention tous les projets et la realisation des tra- vaux concernant le mont saint michel, ses abords, ses acces et en general toutes les interventions pouvant amener une modification

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Mont-Saint-Michel (50170)

Associations de Le Mont-Saint-Michel

Contact

#

Identifiants

RNA
W501002779
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501005488
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 501S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr