SOCIETE DE CHASSE DE BUAIS LES MONTS

Active W501002657 BUAIS-LES-MONTS Créée en 1976
M

Mission

gestion de la chasse sur les territoires ou celle-ci détient des droits de chasse, dans le souci de la préservation du développement de la faune sauvage, et du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage, la régulation des nuisibles et, d'une façon générale, de l'amélioration de l'exercice de la chasse, sur la commune de Buais les Monts et communes limitrophes

Domaines

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Commune & Contact

Commune

BUAIS-LES-MONTS (50640)

Associations de Buais-Les-Monts

Contact

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Identifiants

RNA
W501002657
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501003838
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 501S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr