SAUVEGARDE DE LA VALLEE DE L'ALLEMAGNE ET DE VAUMOISSON

Active Carolles 1997-12-02
M

Mission

éviter les nuisances causées par l'exploitation de la carrière de conicat et agir pour la protection et l'aménagement du cadre de vie et de l'environnement dans la commune de st michel des loups et les communes environnantes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Carolles (50740)

Associations de Carolles

Contact

#

Identifiants

RNA
W501002649
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501005668
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 501S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr