COMITE DES FETES DE MONTANEL Active Montanel Comités des fêtes W501002530 Créée en 1953 organiser des fêtes de la commune de Montanel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montanel (50240) Identifiants RNAW501002530 HIST.0501003916 Historique Créée le 17/07/1953, dernière déclaration le 29/03/2019 4 évènements 17/07/1953 Création 30/07/1953 Publication au Journal Officiel 29/03/2019 Dernière déclaration 09/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.