COMITE DES FETES DE MILLY Active Milly Comités des fêtes W501002482 Créée en 1954 organiser de fetes locales. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Milly (50600) Identifiants RNAW501002482 HIST.0501004324 Historique Créée le 14/12/1954, dernière déclaration le 21/02/2000 4 évènements 14/12/1954 Création 09/01/1955 Publication au Journal Officiel 21/02/2000 Dernière déclaration 23/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.