DONVILLE PROPRE Active Donville-les-Bains Entraide Sensibilisation enviro W501002269 Créée en 1997 defendre les interets moraux et materiels des usagers du sirtom dupays granvillais. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Donville-les-Bains (50350) Identifiants RNAW501002269 HIST.0501005665 Historique Créée le 24/11/1997, dernière déclaration le 24/11/1997 4 évènements 24/11/1997 Création 24/11/1997 Dernière déclaration 13/12/1997 Publication au Journal Officiel 26/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Sensibilisation enviro Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Sensibilisation enviro 024050actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.