ASSOCIATION DES COURSES DE PONEYS DE NORMANDIE Active Saint-Quentin-sur-le-Homme Équitation W501002114 Créée en 1987 organiser des festivités de poneys Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Quentin-sur-le-Homme (50220) Identifiants RNAW501002114 HIST.0501004735 Historique Créée le 12/06/1987, dernière déclaration le 07/06/2016 4 évènements 12/06/1987 Création 22/07/1987 Publication au Journal Officiel 07/06/2016 Dernière déclaration 16/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.