ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS, PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE, MAROC

Active Saint-Senier-sous-Avranches 1990-02-26
M

Mission

organiser et participer aux différentes manifestations commémoratives communales, cantonales ou autres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Senier-sous-Avranches (50300)

Associations de Saint-Senier-sous-Avranches

Siège INSEE

59 RUE DE L'EGLISE, 50300 SAINT-SENIER-SOUS-AVRANCHES

Contact

#

Identifiants

RNA
W501002090
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923267017
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501003979
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr