M
Mission
protéger et défendre la qualité de vie des habitants du bassin de la sée, faire respecter la législation concernant les risques de catastrophes naturelles et de dégradations de l'environnement
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Ponts (50300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W501002027
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501005427
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 501S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr