COMITE DES FÊTES DE ST LEGER Active Saint-Jean-des-Champs Comités des fêtes W501001995 Créée en 1987 animer la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-des-Champs (50320) Identifiants RNAW501001995 HIST.0501003910 Historique Créée le 21/04/1987, dernière déclaration le 04/12/2023 4 évènements 21/04/1987 Création 28/04/1987 Publication au Journal Officiel 04/12/2023 Dernière déclaration 27/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationNOTE INFO BENEVOLES Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.