SOCIETE DE CHASSE INTERCOMMUNALE DE ST JAMES

Active Saint-James 1946-06-18
M

Mission

pratiquer du loisir de la chasse, l'exploitation rationnelle des ressources de gibier sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, le développement du gibier, son repeuplement, sa protection, la régulation de nuisibles, la répression du braconnage et plus généralement le respect des valeurs et des traditions cynégétiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-James (50240)

Associations de Saint-James

Siège INSEE

11 RUE DE LA LIBERATION, 50240 SAINT-JAMES

Contact

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Identifiants

RNA
W501001848
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780911244
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501004106
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Observation : NOTE INFO BENEVOLES

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr