ASS. DES USAGERS POUR LA DEFENSE DE L'HOPITAL DE ST HILAIRE DU HARCOUET Active Saint-Hilaire-du-Harcouët Usagers services publics W501001772 Créée en 1988 promouvoir et développer l'hôpital de st hilaire du harcouet Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Hilaire-du-Harcouët (50600) Identifiants RNAW501001772 HIST.0501004545 Historique Créée le 08/10/1988, dernière déclaration le 01/04/1992 4 évènements 08/10/1988 Création 14/12/1988 Publication au Journal Officiel 01/04/1992 Dernière déclaration 27/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Usagers services publics Usagers services publics 023001usagers de services publics Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.